Les actes communaux
Les actes communaux
Délibérations du Conseil Municipal du 24 février 2011 :
Document consultable en PDF : acquisition d'un engin multifonction
Document consultable en PDF : recrutement d'agents recenseurs
Document consultable en PDF : aménagement de l'intérieur de l'usine de traitement
Document consultable en PDF : classement de l'église et d'une pierre tombale
Document consultable en PDF : commissions municipales 2011
Document consultable en PDF : construction d'un abattoir municipal (phase 1)
Document consultable en PDF : affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice
Document consultable en PDF : délibération du compte administratif
Document consultable en PDF : délibération sur le compte de gestion
Document consultable en PDF : effectif 2011
Document consultable en PDF : emprunt multiple d'investissements
Document consultable en PDF : frais de déplacement
Document consultable en PDF : indémnité spécifique de service
Document consultable en PDF : organisation du recensement
Document consultable en PDF : rénovation extérieure de l'usine de traitement des produits de la mer
Document consultable en PDF : rénovation de la toiture de l'église
Document consultable en PDF : validation du plan de gestion du Conservatoire du littoral
Document consultable en PDF : vente d'une raboteuse et d'une dégauchisseuse
Document consultable en PDF : vente d'un terrain à M. Coste Sébastien
Délibérations du Conseil Municipal du 30 novembre 2010 :
Document consultable en PDF : acquisition baader 2010.pdf
Document consultable en PDF : commissions_municipales_2010.pdf
Document consultable en PDF : deliberation_reserve_nationale.pdf
Document consultable en PDF : deliberations_tarifs_horizon.pdf
Document consultable en PDF : decisions_modificatives_n°3.pdf
Document consultable en PDF: impots_fonciers.pdf
Document consultable en PDF: taxe_locale_d'equipement_et_traitement_des_ordures_menageres.pdf
Document consultable en PDF: taxe_fourriere.pdf